Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOTRE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE, Société Anonyme, 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1227117
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque LE NOTRE

Déposée le 11 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque LE NOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE a également déposé les autres marques suivantes : Boutiques LENÔTRE. , LES JARDINS DE LENÔTRE , La Dînette LENÔTRE , CHARLOTTE CECILE , CHARLOTTE CECILE , LE NOTRE , LEVOTRE , ONE YARD , LES PLAISIRS DE LENÔTRE , CROISSANTINE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LENOTRE, Société Anonyme, 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription - Changement de dénomination n°36178 - Publication au BOPI 1983-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace. Services de formation et de perfectionnement professionnels dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.